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Marques déposées par la société EHESP
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BDSP BANQUE DE DONNEES EN SANTE PUBLIQUE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BDSP BANQUE DE DONNEES EN SANTE PUBLIQUE
EHESP, EPSC – Grand Etablissement, CS 74312

Numéro de dépôt :
3621455
Date de dépôt :
22/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2028
BDSP BANQUE DE DONNEES EN SANTE PUBLIQUE de EHESP

Présentation de la marque BDSP BANQUE DE DONNEES EN SANTE PUBLIQUE

Déposée le 22 décembre 2008 par la société EHESP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BDSP BANQUE DE DONNEES EN SANTE PUBLIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-07 du 13 février 2009.

Le déposant est la société EHESP domicilié(e) 15 avenue du professeur léon bernard - 35000 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 130 003 627 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EHESP, Mme PRIOUL Sylvie, CS 74312 domicilié(e) 15 avenue du professeur léon bernard - 35000 - RENNES - France.

La marque BDSP BANQUE DE DONNEES EN SANTE PUBLIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3621455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BDSP BANQUE DE DONNEES EN SANTE PUBLIQUE arrivera à expiration en date du 22 décembre 2028.

EHESP a également déposé les autres marques suivantes : Grande École des Solidarités , LERES / Laboratoire d'étude et de recherche en environnement


EHESP, EPSC – Grand Etablissement, CS 74312 - 15 avenue du professeur léon bernard - 35000 - RENNES - France - SIREN 130003627


EHESP, Mme PRIOUL Sylvie, CS 74312 - 15 avenue du professeur léon bernard - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2018 n°2700778 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2018-12-17

Travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.